CGV – BOUTIQUE

Absolument ! Intégrer la location dans des CGV existantes nécessite une mise en page claire et structurée.

Voici la version complète et révisée de vos Conditions Générales de Vente, intégrant de manière professionnelle les clauses de location que nous avons établies, et ajustant la numérotation.

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)

L’Atelier des Hirondelles

Toutes les ventes et locations réalisées sur la boutique en ligne www.atelier-des-hirondelles.ch sont soumises aux présentes Conditions Générales de Vente.

L’acheteur/locataire reconnaît en avoir pris connaissance au moment de passer commande et déclare les accepter sans réserve. Les transactions sont exclusivement réservées aux personnes physiques majeures ayant la capacité de contracter et n’étant pas sous tutelle ou curatelle. L’Atelier des Hirondelles se réserve le droit d’annuler toute transaction en cas de non-respect de ces conditions.

L’Atelier des Hirondelles se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes CGV, sans préavis. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les CGV en vigueur au jour de la commande.

1. PRODUITS (Vente)

Les produits vendus sont décrits et présentés avec la plus grande rigueur. Les photographies, les couleurs et textes illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels.

Il appartient exclusivement à l’acheteur, s’il estime n’avoir pas suffisamment d’information, de se faire assister d’un conseil. Le vendeur ne peut être tenu responsable au cas où un produit ne correspondrait pas aux attentes de l’acheteur.

La plupart des produits sont personnalisés et faits au fur et à mesure des commandes. Le délai de production est d’environ 15 jours ouvrables. Pour les articles déjà imprimés ou en stock, comptez environ 5 jours ouvrables pour réceptionner vos commandes.

2. COMMANDE ET PERSONNALISATION

Articles Personnalisés (Vente) :

Vous recevrez une version de l’illustration demandée, dans les 5 jours ouvrables suivant la commande, à valider par courrier électronique. À ce moment, vous aurez l’occasion de faire quelques modifications.

Une fois que nous recevons cette validation, votre illustration sera produite et envoyée à votre domicile dans les 10 jours ouvrables.

L’Atelier des Hirondelles se réserve le droit d’annuler toute commande d’un acheteur avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

3. PAIEMENT

Les prix figurant sur le site sont indiqués en Francs Suisses (Fr.). Ils sont applicables lors de la validation de la commande et n’intègrent pas la participation aux frais de livraison, facturés en supplément et indiqués avant la validation finale.

Les tarifs facturés sont ceux en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande. Les prix peuvent être modifiés à tout moment.

Modes de Paiement :

L’acheteur peut régler par : paiement anticipé, TWINT, facture (pour les acheteurs en Suisse uniquement), ou, sur demande, par carte de crédit. En cas de retrait à l’Atelier des Hirondelles, le paiement est possible par carte bancaire (sauf Postfinance). Nous nous réservons le droit d’exclure certains modes de paiement.

Délai de Paiement :

L’acheteur s’engage à payer le prix dans les 10 jours suivant la réception de la prestation. Il sera considéré en retard de paiement à l’échéance de ce délai.

Rappels et Recouvrement :

  1. 1er Rappel : Envoyé par courriel (email), avec un délai de 10 jours, sans frais.
  2. 2ème Rappel : Envoyé par courrier, avec un délai de 5 jours, assorti de Fr. 5.- de frais. Passé ce second délai, nous procéderons à l’encaissement de la facture par voie juridique.

Les produits demeurent la propriété de l’Atelier des Hirondelles jusqu’au paiement complet du prix.

4. LIVRAISON

Frais de Livraison :

Les frais de livraison sont détaillés dans la section « Expédition » de la boutique en ligne.

Délai de Livraison :

Les produits sont préparés au fur et à mesure des commandes, ce qui peut entraîner un délai de livraison d’environ 15 jours ouvrables pour les cadres et impressions textiles. Nous nous efforçons de réduire ce délai au maximum.

En cas de commande urgente, veuillez nous contacter (contact@atelier-des-hirondelles.ch) afin de vérifier la possibilité de réduire le délai.

5. RETOUR ET REMBOURSEMENT (Vente)

Articles Personnalisés :

En cas de commande d’articles personnalisés, nous n’acceptons pas de retour ni de remboursement, conformément à la législation en vigueur pour les produits fabriqués à la demande.

Articles Non-Personnalisés (Imprimés ou Stock) :

Un retour est possible dans les 10 jours suivant la réception.

Procédure de Réclamation et de Retour :

  • Réclamation : En cas de livraison d’un produit défectueux ou non conforme à la commande, l’acheteur doit formuler sa réclamation dans les sept jours ouvrables suivant la date de livraison, par courriel (contact@atelier-des-hirondelles.ch) ou par courrier, en mentionnant ses coordonnées, le numéro de facture, les références du produit et le motif de la réclamation.
  • Retour du Produit : Après acceptation du vendeur, les produits devront être retournés par l’acheteur dans un délai de 15 jours ouvrés à compter de la date de livraison. Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine, avec tous leurs accessoires et leur documentation, sans avoir été utilisés et dans un parfait état.
  • Frais : Les frais d’emballage et de transport du retour, comme de la réexpédition, sont à la charge du client, sauf si le retour est généré par une erreur de livraison de notre part.
  • Résolution : Au choix du client et après validation, il sera procédé soit à un échange du produit, soit à l’émission d’un avoir sur une prochaine commande.

6. TENUES SUR MESURE (Vente)

Les conditions spécifiques de commande et de paiement pour les tenues sur mesure (ventes) sont les suivantes :

  • Après la demande d’offre, un croquis et une offre vous seront préparés.
  • Une fois votre accord reçu, une facture d’acompte d’environ 50% du prix de l’offre vous sera transmise par e-mail.
  • Validation : Le versement de l’acompte dans les 10 jours valide définitivement et sans retour possible votre commande et vous réserve une place dans le planning de confection. Sans versement et sans nouvelles de votre part dans les 10 jours, la demande pourra être repoussée ou annulée.
  • Propriété du Croquis : Sans validation de l’offre sous 10 jours, le dessin réalisé par L’Atelier des Hirondelles reste sa propriété et ne pourra pas être proposé à un tiers.
  • Livraison : La facture finale devra être payée avant la livraison.

7. CONDITIONS POUR LA LOCATION

Le présent article détaille les conditions spécifiques de location des justaucorps (patinage, gym, twirling, etc.) proposés par L’Atelier des Hirondelles.

7.1. OBJET DU CONTRAT ET ACCEPTATION

Le contrat porte sur la location à durée déterminée d’un justaucorps. La validation de la commande de location implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV, ainsi que du « Guide d’Entretien et de Restitution » fourni (flyer). Le Locataire s’engage à respecter scrupuleusement les instructions dudit Guide. L’usure normale, incluant la perte minime et inévitable de strass/paillettes, n’entraîne pas de retenue sur la garantie, sauf en cas de dommage massif.

7.2. DURÉE ET DÉPÔT DE GARANTIE

  • Période de Location : La date de début est la date d’expédition ; la date de fin est la date limite de réexpédition (saison technique: 7 mars 2026 / saison danse: 28 juin 2026).

7.3. OBLIGATIONS DU LOCATAIRE

  • Utilisation Conforme : Le justaucorps doit être utilisé uniquement pour l’activité déclarée. Il est formellement interdit de le sous-louer ou de le prêter à un tiers.
  • Entretien : Le Locataire s’engage à respecter scrupuleusement les instructions de lavage fournies dans le Guide d’Entretien (Lavage à la main OBLIGATOIRE, eau froide/tiède, interdiction du sèche-linge et de la machine à laver).
  • État à l’Arrivée : Le Locataire dispose de 24 heures après réception pour signaler (par courriel, photos à l’appui) tout défaut ou dommage préexistant. Passé ce délai, le justaucorps est réputé avoir été reçu en parfait état.

7.4. RESTITUTION ET PÉNALITÉS

  • Délai Impératif : Le justaucorps doit être réexpédié (preuve d’envoi faisant foi) au plus tard 7 jours, après la date de fin de la dernière représentation.
  • Frais de Nettoyage Spécial : Si le justaucorps est retourné non lavé, mal lavé (tâches tenaces dues à un mauvais traitement), une facture d’un montant forfaitaire de 30.– vous sera transmise.

7.5. DOMMAGES ET PERTE (NON-RESTITUTION)

  • Dommages Majeurs : Toute altération rendant le justaucorps inutilisable ou nécessitant une réparation coûteuse (déchirure, trou, tache permanente, dégât causé par une machine à laver) entraînera la facturation de la différence entre la location et la vente,  pour couvrir les frais de réparation/remplacement.
  • Perte ou Non-Restitution : En cas de perte ou de dommage irréparable, le Locataire s’engage à régler la valeur de rachat neuf du justaucorps, . L’Atelier des Hirondelles émettra une facture complémentaire pour le solde dû.

Corcelles-sur-Chavornay, le 1er octobre 2025